2024
- Arrêté 67 – Ouverture d’un débit de boissons temporaire accordé aux minis du Chalet à l’occasion de leur événement
- Arrêté 64 – Ouverture d’un débit de boissons temporaire accordé à ‘association La Meute pour leur événement
- Arrêté 57 – Ouverture d’un débit de boissons temporaire accordé au Foyer Rural pour le feu de la Saint-Jean
- Arrêté 56 – Occupation du domaine public communal à l’occasion du feu de la Saint-Jean
- Arrêté 55 – Réglementation de la circulation et du stationnement place de l’église pour la réalisation d’élagage
- Arrêté 42 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Fontaine et rue des Jardins du 26 juin au 26 juillet 2024
- Arrêté 41 – Occupation du domaine public communal par l’ASSE à l’occasion de la fête de l’école
- Arrêté 40 – Ouverture d’un débit de boissons temporaire accordé à l’ASSE
- Arrêté 36 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Secs Paturals et route de Charly les 29 et 30 mai 2024
- Arrêté n°14 – Ouverture d’un débit de boissons temporaire accordé aux Minis du Chalet
- Arrêté 09 – Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Secs Paturals pour carottage sur chaussée
- Arrêté 08 – Réglementation de la circulation et du stationnement pendant la réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable
2023
- Arrêté n°52 – Autorisation mise en place d’une benne au 7 le Mai Haut
- Arrêté n°47 – Fête de l’école, débit de boisson
- Arrêté n°46 – Fête de l’école, occupation du foyer et du terrain de foot
- Arrêté n°45 – Feu de la Saint-Jean (terrain de foot)
- Arrêté n° 44 – Feu de la Saint-Jean
- Arrêté n°41 / 2023
- Travaux rue de la Fontaine – Arrêté n°40 / 2023
- Fête du lavoir – Arrêté n°39 / 2023
- Fête du lavoir – Arrêté n°36 / 2023
- Fête du lavoir – Arrêté n°35 / 2023
- Arrêté 545 du 25 mai 2023 portant sur le mode de scrutin des élections des délégués dans la commune
- Règlement de pêche de l’étang des neuf vignes – Arrêté n°18 / 2023
- Démarchage commercial – Arrêté n°17 / 2023
Ordures ménagères et propreté des voies et espaces publics – Arrêté n°61/2020 du 02 septembre 2020.